Mentions légales
Mentions Légales
Date de dernière mise à jour : [Date]
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site www.aness.fr sont informés des mentions légales suivantes :
1. Éditeur du site
- Nom de la société : aness
- Forme juridique : entreprise individuelle
- Capital social : 10 000e
- Adresse : 61 Rue de Lyon
- Numéro SIRET : 933 753 618 00018
2. Directeur de la publication
- Nom et prénom : Barthélémy Alex
- Fonction : Gérant
- Email de contact : alex.barthelemy@hotmail.com
3. Hébergeur
- Nom de l'hébergeur : Shopify Inc.
- Adresse de l'hébergeur : 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada.
- Site web : www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.aness.fr, y compris les textes, images, logos, et graphismes, sont la propriété exclusive de aness. Toute reproduction, distribution ou exploitation non autorisée de ces éléments est interdite sans l'accord préalable écrit de l'éditeur.
5. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur ce site sont destinées à l’usage de aness. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à theanessbrand@gmail.com.
6. Cookies
Le site www.aness.fr peut utiliser des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. Vous avez la possibilité de désactiver les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Pour plus d’informations sur notre utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
7. Limitation de responsabilité
L'éditeur du site ne pourra être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées sur le site, ni des résultats pouvant être obtenus par l'utilisation de ces informations.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux français.
9. Contact
Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : theanessbrand@gmail.com.